Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre notre entreprise et ses clients pour tout achat réalisé sur notre site internet.
2. Produits et services
Les produits de la marque L'Astellier sont des créations artisanales conçues avec un soin particulier. Chaque pièce est unique et reflète l'engagement et la passion de leur fabrication. Merci de considérer que derrière l'écran, il y a une âme et un cœur, c'est avec la même attention que nous traitons vos commandes.
3. Commandes
Toute commande passée sur notre site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV. Une confirmation de commande vous sera envoyée par e-mail après validation.
4. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Ayant le statut de micro-entrepreneur, nous ne collectons pas de TVA. Les frais de livraison sont appliqués comme suit pour la France métropolitaine :
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De 0 à 29 € d'achats : livraison à 3,99 €
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De 29 à 49 € d'achats : livraison à 5,99 €
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De 49 à 79 € d'achats : livraison à 7,99 €
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Au-delà de 79 € d'achats : livraison gratuite.
Le paiement peut s’effectuer par carte bancaire ou tout autre mode de paiement accepté par notre site.
5. Livraison
Les délais de livraison indiqués sont donnés à titre indicatif et peuvent varier. En cas de retard, nous nous engageons à vous informer rapidement.
6. Droit de rétractation
Conformément à la législation, vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation.
Cependant, ce droit ne s'applique pas dans les cas suivants :
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Produits personnalisés ou sur-mesure.
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Modifications spécifiques demandées (par exemple, type d’accroches).
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Produits d’hygiène tels que les boucles d’oreilles. Pour les autres cas, le remboursement sera effectué sous réserve que l’article soit retourné intact, neuf, non porté, et dans son emballage d'origine. Les frais de retour sont à votre charge, sauf mention écrite contraire lors de nos échanges par e-mail.
7. Responsabilité
Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas d’inexécution due à un cas de force majeure ou à un usage inapproprié de nos produits.
8. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. Si aucun accord n’est trouvé, le litige sera soumis aux tribunaux compétents.
9. Contact
Pour toute question ou réclamation, contactez-nous à l’adresse suivante : lastellier44@gmail.com.
10. Protection des données Voir Politique de confidentialité
Vos données personnelles sont utilisées exclusivement pour le traitement et la gestion de vos commandes. Si vous recevez un e-mail de notre part, vous pouvez demander à être retiré de la liste en nous répondant directement. Aucune donnée ne sera transmise à des tiers.